Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XYLOCROSS
Numéro de dépôt :
1468355
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1998
Présentation de la marque XYLOCROSS
Déposée le 27 mai 1988 par monsieur Claude MASSONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XYLOCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque XYLOCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XYLOCROSS est expirée depuis le 27 mai 1998.
Claude MASSONNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45